Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC EN CIEL
Numéro de dépôt :
1069228
Date de dépôt :
28/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARC EN CIEL
Déposée le 28 septembre 1978 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GENTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 28 septembre 1988.
ETABLISSEMENTS GENTIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017